Déposée le 24 décembre 2003 par la société Fruitiere Vinicole d'Arbois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU BETHANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la société Fruitiere Vinicole d'Arbois domicilié(e) 2 rue des fosses, bp 27 - 39600 - ARBOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 597 263 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fruitiere Vinicole d'Arbois domicilié(e) 2 rue des fosses, bp 27 - 39600 - ARBOIS - France.
La marque CHATEAU BETHANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fruitiere Vinicole d'Arbois, cooparative - 2 rue des fosses, bp 27 - 39600 - ARBOIS - France - SIREN 775597263
Fruitiere Vinicole d'Arbois - 2 rue des fosses, bp 27 - 39600 - ARBOIS - France
Inscription le 6 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482030 - Publication au BOPI 2008-10-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549768 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation vinicole exactement dénommée Château Béthanie et vinifié au Château. Hôtellerie ; restauration (alimentation) ; bar.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHATEAU BETHANIE"
